L’offensive judiciaire de l’industrie du disque contre les réseaux P2P marque des points: 1.500 euros d’amende requis contre un internaute en correctionnelle et premières résiliations d’abonnements à internet ordonnées par le TGI de Nanterre.

Tout un symbole, Mr X est le premier internaute en France poursuivi au pénal par les producteurs et les maisons de disques. Ce professeur de français de 28 ans comparaissait, mercredi 15 décembre, devant le tribunal correctionnel de Pontoise (Val-d’Oise) pour avoir téléchargé et mis à disposition sur un réseau peer-to-peer dix mille fichiers musicaux, entre août 2003 et août 2004.

Il avait été arrêté le 18 août par les gendarmes de la brigade « anti-cybercriminalité » de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), après le dépôt d’une plainte de la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP) et du Syndicat national de l’édition phonographique (Snep). Rappelons que ces organismes ont engagé depuis juin dernier une vaste offensive judiciaire en portant plainte contre une cinquantaine d’adeptes des réseaux P2P.
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Le procureur de la République a requis contre Alexis 1.500 euros d’amende, la publication du jugement dans deux quotidiens nationaux et la confiscation du matériel informatique du prévenu. De leur côté, les parties civiles ont réclamé au total 28.366 euros des dommages et intérêts.

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